Déposée le 28 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « T E X T I N A P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS domicilié(e) Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque T E X T I N A P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS E. BOURGEOIS, Société par actions simplifiée - Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France - SIREN 562018655
Cabinet Beau de Loménie, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Inscription le 14 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°468775 - Publication au BOPI 2008-02-14
Inscription le 14 février 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468776 - Publication au BOPI 2008-02-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411631 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721250 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17
Ensemble de fils enduits de résine, rubans électrotechniques à base de fils de verre enduits, frettage dans les moteurs, utilisable dans l'électrotechnique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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